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ATN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, au capital de 57 900,06 euros et

représentée par Mr Arnaud Duclos, président du Directoire.

Siège social : 3 rue d’Espagne - 69780 Mions. Téléphone : 05.53.79.83.20

RCS : immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 429 807 597.

N° TVA intracommunautaire : FR 57429807597

Directeur de la publication : Arnaud DUCLOS

1.2 Ce Site est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Article 2 : Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, son, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 3 : Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 4 : Responsabilités

Les informations mises en ligne par ATN sont réservées à un usage privé. Toute autre utilisation est interdite. En outre, ATN ne garantit en aucune manière l'exactitude des informations fournies et ne saurait dès lors être tenu pour responsable du contenu de ces informations et de l'utilisation qui en résulterait. D'une manière générale, ATN ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultants de l'utilisation du site www.www.atnplatforms.com

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L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

-du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

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L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-mêmes, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 5 : Loi Informatique et Liberté – Collecte de données

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La personne intéressée accepte que ses coordonnées puissent être utilisées et cédées à des Entités, des Entreprises ou des Institutions collaboratrices aux effets d'accomplir la finalité liée à cette relation, pour la promotion des biens et services propres ou contractés et la transmission d'informations sur les produits complémentaires offerts par le Groupe ou par d'autres entités avec lesquelles il existerait des conventions de collaboration.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez-vous adresser à :

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2 rue du Pont de Garonne - 47400 Tonneins

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Article 7 : Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 8 : Compétence juridictionnelle et loi applicable

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